Le temps des Fêtes est peut-être déjà loin pour toi, mais un « cadeau » subsiste, du moins pour quelques jours encore, soit le congé de TPS/TVH. Depuis le 14 décembre 2024, le gouvernement fédéral du Canada a suspendu temporairement la taxe sur les produits et services (TPS) sur une large sélection d'articles admissibles, offrant ainsi un répit aux consommateurs et consommatrices.
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Cependant, le compte à rebours est lancé, car cette mesure prendra fin le 15 février 2025 dans tout le pays. À l’épicerie, au restaurant, dans les grandes surfaces ou encore en librairie, plusieurs articles coûteront plus cher dès ce week-end. Question de faire des provisions et pour éviter les mauvaises surprises, voici un rappel des produits sur lesquels la TPS de 5 % sera bientôt de retour au Québec.
Quels sont les produits qui redeviendront taxables avec le retour de la TPS?
Voici la liste complète des produits concernés, selon l'information officielle et disponible sur le site Internet du gouvernement du Canada :
Aliments :
- Aliments préparés, y compris les sandwichs, les salades, les plateaux de légumes ou de fromages et les repas préparés à l'avance
- Collations, y compris les croustilles, les bonbons, les produits de boulangerie, les collations à base de fruits et les barres tendres
- Barres énergétiques ou barres de protéines, si elles répondent à certains critères
- Un panier-cadeau qui contient de la nourriture et d’autres articles, si 90 % ou plus de la valeur totale du panier vise des articles qui ne seraient pas assujettis à la TPS/TVH s’ils étaient fournis séparément
Boissons :
- Boissons non alcoolisées telles que le thé, le café, les boissons gazeuses, le jus et les boissons fouettées
- Boissons alcoolisées admissibles :
- Bière et liqueur de malt, par exemple, les bières en bouteille ou en cannettes et les pichets de bière
- Vin, cidre et saké (y compris s’ils sont fortifiés) contenant 22,9 % ou moins d’alcool éthylique absolu par volume
- Panachés à base de spiritueux et boissons alcoolisées prémélangées contenant 7 % ou moins d’alcool éthylique absolu par volume
- Boissons énergétiques ou protéinées, si elles répondent certains critères
Restaurants, livraisons et autres :
- Les repas et les aliments préparés, ainsi que toutes les boissons non alcoolisées et les boissons alcoolisées admissibles lorsqu’ils sont fournis dans des restaurants, des pubs, des bars, des camions-restaurants, et d’autres établissements qui servent des aliments ou des boissons
- Le service de livraison fourni directement par l'établissement et non par un l'intermédiaire d'une plateforme de distribution (ex : UberEats, DoorDash, etc.)
- Les services de traiteur
Vêtements, chaussures et accessoires pour enfants :
- Vêtements pour bébés, y compris les bavettes, les nids d'ange et les petites couvertures
- Vêtements pour enfants dans les tailles « très petit », « petit », « moyen » ou « grand »
- Chaussettes, chapeaux, cravates, foulards, ceintures, bretelles, gants et mitaines pour bébés et enfants
- Chaussures pour bébés
- Chaussures pour enfants dont la semelle intérieure est de 24,25 cm ou moins
- Les vêtements de sport et les vêtements de danse tels que les chandails et les manteaux de ski, les justaucorps, les maillots, les combinaisons et les vêtements de bain qui peuvent raisonnablement être portés à d'autres fins que pour des activités sportives ou de danse
- Couches de coton et couches jetables
- Inserts et doublures de couches
- Culottes de propreté
- Culottes en caoutchouc destinées à être utilisées avec l'un des articles ci-dessus
- Ensembles de retenue ou sièges d'appoint conformes à la Norme de sécurité des véhicules automobiles du Canada
Jouets pour enfants (doivent être conçus pour des enfants de moins de 14 ans) :
- Jeux de société avec des composantes physiques et des règles, y compris des pièces de remplacement et des composantes supplémentaires telles que des dés
- Jeux de cartes, y compris les cartes à jouer et les jeux comprenant des cartes à collectionner
- Jouets, ensembles de jouets et systèmes de jouets qui :
- Ont l'apparence d'une personne ou d’une chose, qu'elle soit réelle ou imaginaire
- Impliquent la construction, la création ou l'assemblage de structures, d'objets ou de modèles à l'aide de pièces, de morceaux, de matériaux ou de matières à modeler
- Impliquent le tri, l'empilement ou l'agencement de pièces, de morceaux ou de matériaux
- Poupées, jouets en peluche et leurs accessoires
Casse-tête, Consoles et contrôleurs de jeux vidéo et jeux sur support corporel :
- Les casse-tête pour tous les âges, qu’ils soient neufs ou usagés
- Consoles de jeux conçues principalement pour jouer à des jeux vidéo
- Contrôleurs conçues principalement pour jouer à des jeux vidéo sur une console de jeux vidéo admissible
- Jeux vidéo physiques, fournis sur un support corporel conçu pour le stockage en lecture seule d'informations sous forme numérique, qui contient un jeu vidéo conçu pour être utilisé avec une console de jeux vidéo admissible (par exemple, des cartouches de jeu)
Livres et journaux imprimés :
- Les livres imprimés les plus publiés (reliés ou brochés)
- Mises à jour des livres imprimés
- Guides et atlas qui ne contiennent pas principalement des plans de rues ou des cartes routières
- Abonnements à des magazines et périodiques (dont l’espace imprimé consacré à la publicité ne dépasse pas 5 %), si l’abonnement complet est payé pendant la période de congé de taxe et seulement pour les magazines et périodiques reçus pendant la période de congé de taxe
- Enregistrements sonores physiques de livres imprimés, si 90 % ou plus de l'enregistrement est une lecture orale d'un livre imprimé, y compris les versions abrégées (par exemple, une cassette, un disque compact ou une bande pour magnétophone à bobines d'un livre publié)
- Enregistrements physiques d'une représentation d'une pièce de théâtre publiée
- Versions imprimées reliées ou non reliées des Écritures de toute religion, telles que le Coran, la Bible, les livres de prières, les missels, les hymnaires et les rouleaux de la Torah
- Versions illustrées d'écritures religieuses (par exemple, les versions qui sont des bandes illustrées)
- Livres imprimés emballés pour la vente en un seul article avec un support physique en lecture seule composé soit d'une reproduction du livre imprimé, soit d'un matériel faisant spécifiquement référence au livre imprimé
- Journaux imprimés contenant des nouvelles, des éditoriaux, des reportages ou d'autres informations d'intérêt pour le grand public et qui est publié à intervalles réguliers (généralement quotidien, hebdomadaire ou mensuel)
À noter que les arbres de Noël et de Hanoukka qu'ils soient naturels ou artificiels sont aussi exemptés de TPS jusqu'à la mi-février. C'est peut-être l'occasion pour toi de prendre de l'avance pour l'an prochain.
La photo de couverture est utilisée à titre indicatif seulement.
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