Nouvelles règles pour les piscines au Québec en 2025 : Tu risques plus de 500 $ d’amende
Si tu as une piscine dans ta cour, qu'elle soit hors terre, creusée ou même une petite version gonflable, prépare-toi à effectuer des ajustements cet été pour éviter une future amende salée. Le gouvernement du Québec serre la vis sur la sécurité, et aucune piscine résidentielle n’échappera aux nouvelles règles, peu importe sa taille ou sa date d’installation.
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En effet, cet été est ta dernière chance de profiter de ta piscine résidentielle sans avoir à faire des modifications à ta cour arrière si elle ne respecte pas les réglementations en vigueur. Jusqu’à maintenant, seules les piscines installées après 2010 étaient visées par ces exigences avec des obligations comme la présence de clôtures sécuritaires ou l’installation de loquets conformes.
En 2025, fini les exceptions pour les installations plus anciennes. Que tu aies installé ta piscine il y a 20 ans, ou que ce soit tout nouveau, dès le 30 septembre, toutes les piscines devront s'ajuster aux normes de sécurité en vigueur depuis 2010.
Si ta cour n’est pas conforme, tu risques une amende de 500 $ à 1 000 $, et ça peut continuer tant que la situation n’est pas corrigée.
Cette mise à jour réglementaire a un objectif clair : prévenir les noyades, surtout chez les jeunes enfants, selon le ministère des Affaires municipales.
Ta piscine est-elle conforme aux règles en vigueur?
La règle pour les piscines hors terre :
- Si les parois de la piscine ont 1,2 mètre de haut et sont difficilement franchissables, elles peuvent être considérées comme une barrière naturelle. Sinon, la piscine doit être entourée d'une clôture ;
- Tout accès (plateforme, échelle) doit être protégé par une clôture conforme ou un dispositif de fermeture sécurisé.
La règle pour les piscines creusées :
- Doivent être entièrement entourées d’une clôture d’au moins 1,2 mètre de hauteur ;
- Toute porte ou barrière d’accès doit se refermer automatiquement et être munie d’un loquet ;
- Les parois de la piscine ne peuvent pas remplacer une clôture, peu importe leur hauteur.
La règle pour les piscines démontables, gonflables ou temporaires :
- Oui, elles sont aussi concernées si leur profondeur dépasse 60 cm (environ 2 pieds) ;
- Elles doivent être clôturées comme les autres piscines, même si elles sont installées seulement pour l’été ;
- Il est souvent nécessaire d’obtenir un permis municipal, même pour une piscine temporaire.
Quel que soit le type de piscine, aucun objet pouvant être utilisé pour grimper — comme un BBQ, une table ou un bac — ne doit se trouver à moins d’un mètre de la clôture.
Certaines municipalités appliquent des règles additionnelles en matière de sécurité des piscines. C’est donc essentiel de vérifier les règlements en vigueur dans ta ville avant d’apporter des modifications.
Selon le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles, les contrevenants s’exposent à une amende de 500 $ à 700 $. En cas de récidive, l’amende grimpe entre 700 $ et 1 000 $. Des montants qui peuvent rapidement gâcher ton été si ta piscine n’est pas conforme.
Mieux vaut prévoir certains aménagements dès maintenant pour profiter pleinement de ta piscine cet été — et éviter que ta saison de baignades soit perturbée.
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