Magasiner aux USA: Les règles à savoir pour éviter les taxes à ton retour au Québec

Comment fonctionne la déclaration des marchandises?

Par voies terrestres, aériennes ou même maritimes, tu dois mentionner aux douaniers et douanières toutes les marchandises que tu as achetées dans le pays voisin. Bien sûr, pas besoin de détailler nécessairement ton chandail ou la sorte de pâtes que tu ramènes de New York, mais tu peux les déclarer en catégorie. Par exemple, j'ai acheté pour 120 $ de vêtements et de cosmétiques ou j'ai acheté 3 000 $ en équipement technologique, etc.

L'Agence des services frontaliers du Canada souligne que les cadeaux, les prix et récompenses, les produits hors taxes, ainsi que les réparations ou modifications apportées à ton véhicule doivent également être déclarés à l'équipe devant la frontière.

Comment fonctionne les taxes à la frontière ?

Si tu as dépensé pour un certain montant, tu devras payer des taxes provinciales et fédérales lors de ton entrée au Canada. Par exemple, si tu as payé un ordinateur 1 000 $, tu dois obligatoirement le dire à la douane. Tu devras ensuite payer 150 $ en taxes. C'est donc à prendre en compte lorsque tu achètes quelque chose à l'étranger parce que ça peut faire grimper ta facture.

Que sont les exemptions personnelles liées aux taxes à payer? 

Tu peux recevoir une exemption personnelle de paiement des taxes selon la durée de ton séjour : « Vous pouvez bénéficier d'une exemption personnelle lorsque vous rentrez au Canada. Cette exemption vous permet d'apporter au pays des biens d'une certaine valeur sans avoir à payer les droits et taxes habituels », indique l'Agence des services frontaliers du Canada.

Seuls les résidents et résidentes canadien.nes, les ancien.nes résident.es canadien.nes qui reviennent vivre au pays ou les résidents et résidentes temporaires ont droit à cette exception.

Celle-ci sera calculée selon la durée de ton absence et la quantité de biens que tu rapportes.

Comment savoir si la taxe de vente s'applique sur mes achats?

Si tu as passé plus de 48 heures à l'extérieur du pays, tu peux rapporter des achats totalisant jusqu'à 800 $ sans avoir à payer des taxes supplémentaires.

Par contre, et cela est à bien prendre en note, si tu es resté.e moins de 24 heures hors du pays tu n'as pas le droit à cette exemption personnelle et tu devras payer des taxes sur tes achats.

Si tu as séjourné aux États-Unis pour plus de 24 heures, tu seras exempté.e du paiement des taxes si tu as déboursé moins de 200 $. « Si la valeur des biens que vous ramenez excède 200 $, vous ne pourrez pas vous prévaloir de cette exemption. Les droits et les taxes s'appliqueront plutôt sur le montant total des biens importés. Les biens doivent être en votre possession et signalés au moment de votre entrée au Canada. Une absence d'une durée minimale de 24 heures du Canada est exigée. Par exemple, si vous êtes parti à 19 h le vendredi 15, vous ne pouvez revenir avant 19 h le samedi 16 pour demander l'exemption. »

Tu peux calculer la somme des taxes à payer sur la plateforme de l'Agence des services frontaliers du Canada. Tu rentres alors tes informations concernant le produit et tu recevras ensuite une estimation du total.

En résumé :

Moins de 24 heures : aucune exemption ne s'applique.

Entre 24 et 48 heures : l'exemption s'applique pour un total d'achats de 200 $ et moins.

Plus de 48 heures : l'exemption s'applique pour un total d'achats de 800 $ et moins.

Est-ce qu'il y a des articles sur lesquels les taxes ne s'appliquent pas?

En effet, certains articles d'épicerie, d'alcool et de tabac peuvent être dispensés de taxes. Cela dépendra alors de l'item en question et de la quantité de celui-ci. Je te conseille de vérifier au préalable la liste des produits acceptés avant de remplir tes paniers d'épicerie ou de faire une razzia de vins américains.

Par exemple, en ce qui concerne l'alcool, la sorte de boissons alcoolisées (vin, bière, spiritueux) viendra déterminer la quantité allouée sans taxe. Même chose pour le tabac alors que les exigences s'appliquent de façon différente selon le produit de tabac (cigarettes, cigares, tabac fabriqué, bâtonnet de tabac) rapporté. Pour être exonéré.e de taxes en important de l'alcool ou du tabac, ton séjour à l'extérieur du pays doit avoir duré 48 heures ou plus et, bien entendu, tu dois avoir l'âge légal au Canada.

Qu'arrive-t-il si je ne déclare pas mes biens? 

Il est important de déclarer tous ses biens en arrivant à la frontière canadienne. Ne pas suivre les règles pourrait engendrer des conséquences plutôt désagréables comme des saisies ou des amendes.

« Si vous ne déclarez pas vos biens, ou si vous faites de fausses déclarations à leur sujet, l'ASFC peut les saisir. Ainsi, vous pourriez perdre définitivement les biens en question, ou vous pourriez avoir à payer une pénalité pour les récupérer. Selon le genre de biens et les circonstances de la saisie, l'ASFC peut infliger une pénalité se situant entre 25 et 70 % de la valeur des biens saisis », peut-on lire sur le site gouvernemental.

Y a-t-il des produits interdits au Canada?

Oui. « En vertu de la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation (LCSPC), certains produits sont interdits au Canada et pourraient être retenus à la frontière », mentionne le gouvernement du Canada.

Parmi ceux-ci, on compte notamment les balles de types yo-yo munies d'un long cordon, les bougies qui se rallument automatiquement, les marchettes pour bébé, les fléchettes de pelouse à bout allongé, les dispositifs d'appui des biberons et autres. Certains produits de consommation sont également règlementés et doivent respecter certaines conditions pour être acceptés au pays.