Est-ce que ton yogourt préféré aux cerises sans gras, extra crémeux et sans lactose est taxable? Et ton sac de bonbons? Depuis ce mercredi 7 mai, il est désormais plus facile de savoir si un produit est taxable ou non, grâce aux nouvelles règles d’affichage en épicerie.
À lire également : Cette nouvelle loi entre en vigueur aujourd'hui au Québec et ça va impacter tes achats
Tu as peut-être été surpris.e de découvrir qu’un produit que tu croyais taxable ne l’est pas ou l’inverse. Tu n’es pas seul.e et c’est tout à fait normal de s’y perdre parmi les milliers d’articles offerts au supermarché.
Avec l’entrée en vigueur de la loi 72, le gouvernement du Québec souhaite mieux protéger les consommateurs et encadrer la façon dont les prix sont affichés, afin d’éviter les mauvaises surprises à la caisse.
On peut clairement distinguer les termes « TPS » et « TVQ » sur cette affiche. Jean-Michel Clermont-Goulet | Narcity Québec
Peu importe l’épicerie que tu fréquentes, les règles sont les mêmes. Les étiquettes doivent notamment clairement indiquer si un produit alimentaire est taxable, en utilisant les mentions « TPS », « TVQ », « plus taxes » ou « + tx ».
La majorité des produits alimentaires de base sont vendus sans taxes. Cela inclut la plupart des aliments et boissons destinés à la consommation humaine, ainsi que les édulcorants, les assaisonnements et autres ingrédients utilisés dans leur préparation ou ajoutés aux recettes.
Voici des exemples de ce qui est taxable en épicerie et ce qui ne l’est pas, aux yeux de Revenu Québec :
Produits non taxables
- Fruits et légumes frais;
- Pain et céréales;
- Viande, volaille et poisson;
- Produits laitiers simples :
- lait nature;
- yogourt nature sans sucre ajouté;
- Œufs;
- Légumineuses, riz, farine;
- Beurre, huiles, sucre;
- Produits vendus en grande quantité ou en formats familiaux, conçus pour être préparés ou consommés à la maison;
- Produits pour bébés :
- purées;
- céréales pour nourrissons;
- préparations lactées;
- Certains produits sans sucre ou sans gras peuvent être détaxés, s’ils ne sont pas aromatisés ou emballés individuellement pour une consommation immédiate.
Produits taxables
- Bonbons, sucreries, chocolats (sauf exceptions très spécifiques):
- Boissons gazeuses, énergisantes, fruitées sucrées, et autres breuvages préparés, comme :
- Boissons gazeuses;
- Boissons à base de thé glacé sucré;
- Boissons de soya aromatisées;
- Yogourts aromatisés ou sucrés, vendus en portions individuelles prêtes à consommer;
- Aliments préparés pour consommation immédiate, comme :
- Sandwichs;
- Salades prêtes à manger;
- Soupes chaudes;
- Produits vendus dans des comptoirs à emporter;
- Petits formats de collations emballées individuellement, même s’il s’agit d’aliments de base, comme des sachets de noix ou de fruits secs de moins de 600 g)
Des exemples d'exceptions
Plusieurs produits ont un statut que l'on pourrait décrire de « mixte », c'est-à-dire qu'il sera tantôt non taxable, tantôt taxable. Voici quelques exemples :
- Boissons à base de lait, comme du lait frappé ou une boissons au chocolat :
- Taxables si elles sont aromatisées, sucrées ou prêtes à boire en portion individuelle;
- Détaxées si c’est du lait nature, même en petit format.
- Yogourts :
- Taxable si c’est un yogourt aromatisé ou sucré en petite portion individuelle;
- Détaxé si c’est un yogourt vendu en grand format.
- Pains et pâtisseries :
- Détaxés s’ils sont vendus en vrac, non décorés ou non fourrés;
- Taxables s’ils sont fourrés, glacés, vendus à l’unité pour consommation immédiate.
- Collations :
- Taxables si elles sont vendues en format individuel, même s’il s’agit de noix, croustilles ou fruits séchés;
- Détaxées en format familial (souvent plus de 600 g).
- Pizza :
- Taxable si elle est vendue chaude et prête à être consommée;
- Détaxée si elle est congelée, car elle n'est pas prête pour la consommation.
Pour plus de détails sur les produits taxables ou non au Québec, c'est par ici.
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